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Relocalisation internationale

La relocalisation internationale de particuliers vers des pays fiscalement avantageux est couramment utilisée comme un outil de planification fiscale par les personnes fortunées et très fortunées et leurs family offices. La plupart des family offices en Suisse offrent à leurs clients des services de relocalisation internationale et les aident à obtenir des autorisations de séjour.

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La relocalisation internationale est de plus en plus prisée

Depuis des décennies, des familles et des personnes fortunées s'établissent dans des pays fiscalement plus avantageux comme la Suisse, le Royaume-Uni, Monaco, Dubaï, Malte, Singapour, Hong Kong et Gibraltar. Cependant, au cours des dix dernières années, la relocalisation internationale est devenue un outil de planification fiscale plus en vogue. De nombreuses raisons sont à l'origine de cette évolution: l’amélioration des moyens de communication, avec par exemple l'internet mobile et Skype, qui permettent de garder aisément le contact avec sa famille et ses affaires, ainsi que le développement considérable des routes aériennes, avec une meilleure desserte associée à des tarifs moins élevés, ce qui facilite les déplacements d'un pays à un autre.

La relocalisation pour simplifier la vie

Le principal avantage d'une émigration permanente pour des personnes fortunées ou très fortunées réside dans le fait que, dans la plupart des cas, il en découle un important avantage fiscal. Souvent, il s'agit aussi d'une condition nécessaire à la protection des actifs d'une famille et de ses membres. Parfois, c’est la relocalisation de l'ensemble de la famille qui est l'option la plus favorable et, parfois, c’est le fait que l'un ou plusieurs membres de la famille s'établissent dans un autre pays qui offre des possibilités de planification fiscale intéressantes.

La famille, avec le soutien du family office, peut évidemment choisir un nouveau pays de résidence sur des critères comme le climat, le niveau d'infrastructure et la stabilité de l'environnement politique. La question de la relocalisation internationale se pose également lorsque les enfants de familles fortunées et très fortunées fréquentent des écoles et des universités dans des pays comme la Suisse, le Royaume-Uni et les Etats-Unis d'Amérique. Un family office peut souvent vous apporter une aide précieuse sur ce dernier point.

La planification fiscale est une nécessité lorsque vous vous établissez à l'étranger

Les familles fortunées et très fortunées s'établissent souvent au Royaume-Uni (Londres), Monaco ou en Suisse. Il existe d'autres options, mais elles sont généralement moins bien connues. Pour les personnes citoyennes de pays de l'Union européenne (UE), la relocalisation au sein de l'UE ou en Suisse ne pose aucun problème, mais pour une personne fortunée qui n'est pas citoyenne d'un pays de l'UE ni de la Suisse, la relocalisation internationale dans ces pays peut s'avérer plus ardue. Dans tous les cas de relocalisation internationale, une bonne planification est essentielle en particulier en cas de relocalisation pour raisons fiscales. Quiconque souhaite se relocaliser pour des raisons fiscales doit donc auparavant obtenir un conseil fiscal idoine auprès d'un cabinet d'avocat de renom spécialisé dans les questions d'ordre fiscal avant de procéder à la relocalisation.

Certains pays ne requièrent pas de planification fiscale avant que l’on s’y installe. Toutefois, et en particulier dans le cas des propriétaires d'entreprise, le family office devra planifier le départ du pays d'origine afin d'éviter des répercussions fiscales négatives, ou pour générer les répercussions fiscales positives recherchées. Les trusts et les solutions d'assurance-vie sont des structures souvent utilisées en relation avec une relocalisation internationale. Il est également souvent nécessaire de planifier à l'avance afin d'obtenir les autorisations de séjour requises.


Relocalisation en Angleterre

Londres est l’une des destinations préférées des familles fortunées. La relocalisation en Angleterre (Royaume-Uni) permet de profiter du régime fiscal britannique applicable aux personnes non domiciliées. En vertu de ce régime fiscal, les étrangers établis au Royaume-Uni ne sont imposés que sur les revenus et les plus-values générés ou comptabilisés au Royaume-Uni sur les actifs qu’ils y détiennent (y compris les comptes bancaires britanniques) et sur les revenus qu’ils génèrent à l’étranger et qu’ils rapatrient ensuite au Royaume-Uni.

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Relocalisation aux Bahamas

Stratégiquement situé au large de la côte de la Floride, le Commonwealth des Bahamas offre à tous ses résidents un environnement exonéré d’impôt sur le revenu et la fortune. En plus d’être une destination touristique très prisée, les Bahamas attirent depuis longtemps des familles fortunées du monde entier, qui y trouvent un cadre de vie sûr et stable.

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Relocalisation à Dubaï

Dubaï (Emirats arabes unis) est l’une des destinations qui suscitent de plus en plus l’intérêt des familles fortunées. Stratégiquement située entre l’Afrique, l’Asie et l’Europe, cette destination est facilement accessible. Outre un climat agréable pendant au moins six mois de l’année, Dubaï offre des opportunités immobilières attractives, un mode de vie cosmopolite et une exonération totale d’impôts.

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Relocalisation à Hong Kong

En tant que destination de relocalisation, Hong Kong attire de plus en plus de familles fortunées du monde entier. Outre son système territorial attrayant d’imposition sur le revenu des personnes physiques, Hong Kong est un territoire dynamique pour la création d’une nouvelle entreprise et constitue une porte d’entrée en Chine. Si l’on ajoute à cela le fait qu’il n’y existe ni impôt sur la fortune ni droits de succession, et qu’il s’agit de l’une des économies les plus libérales du monde – qui devrait le rester au moins aussi longtemps que durera son statut de région administrative spéciale –, Hong Kong apparaît clairement comme l’une des destinations de relocalisation les plus attractives de l’Asie.

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Relocalisation à Jersey

Jersey se veut depuis longtemps une destination de relocalisation attrayante. Afin d’attirer les familles fortunées, l’île a établi une législation spécifique pour les résidents dits de grande valeur («High Value Residents»). Les résidents ayant ce statut bénéficient de taux réduits d’imposition sur le revenu des personnes physiques. Les taux d’imposition sur le revenu des sociétés étant faibles, Jersey est potentiellement une destination de relocalisation intéressante pour les familles entrepreneuriales.

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Relocation au Luxembourg

Le Luxembourg est une destination de relocalisation attractive à prendre en compte, en particulier pour les ressortissants des pays de l’UE. Idéalement situé entre l’Allemagne, la Belgique et la France, le Luxembourg offre un environnement fiscal attrayant, une culture intéressante et d’excellentes opportunités aux personnes souhaitant y établir leur entreprise.

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Relocalisation à Monaco

Bien que la Principauté de Monaco soit relativement exiguë, elle continue à attirer des familles fortunées du monde entier. Outre le fait qu’elle ne perçoit pas d’impôts sur le revenu ou la fortune des personnes physiques, ni de droits de succession, elle est également considérée comme attrayante en raison de son emplacement et du fait qu’il est relativement facile d’y obtenir le statut de résident, même pour les familles venant d’un pays qui n’est pas membre de l’UE.

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Relocalisation à Singapour

Bien que la République de Singapour soit principalement connue en tant que centre financier, elle représente aussi une destination de relocalisation intéressante. En vertu du système fiscal territorial de Singapour, ses résidents ne sont imposés que sur le revenu perçu à Singapour ou provenant d’une source singapourienne. Au travers de son programme GIP («Global Investor Programme»), Singapour cherche surtout à attirer des entrepreneurs performants. Les postulants obtiennent le statut de résident permanent lorsqu’ils investissent directement ou indirectement dans le pays.

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Relocalisation en Suisse

Un très grand nombre de cantons suisses offrent aux personnes fortunées qui souhaitent s’établir en Suisse la possibilité, avant de le faire, de négocier avec les autorités un montant d’impôt sur le revenu et sur la fortune annuel fixe indépendamment du revenu annuel et du patrimoine effectifs de la personne. Le principal facteur pris en compte dans la négociation avec les autorités fiscales est le niveau annuel de dépenses de la personne. Cette disposition est connue sous le terme « forfait fiscal »

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Relocalisation dans d'autres juridictions

Les multi-family offices suisses peuvent également vous aider à vous établir dans d'autres pays fiscalement avantageux. La relocalisation internationale dans des pays comme Gibraltar, Malte et le Portugal donne la possibilité d'utiliser des programmes spécialement développés pour les personnes fortunées. Dans le cadre de ces programmes, les montants d'impôt à payer sont faibles, voire nuls. Vous obtenez une autorisation de séjour et, dans la plupart des cas, un accès à l'espace Schengen sans nécessité de visa.La Valette, capitale de Malte

Les îles tropicales comme les Bermudes constitue également une option, étant donné qu'ils ne prélèvent aucun impôt sur les revenus, la fortune, les donations ou la succession.

Même si la relocalisation internationale vers ces pays s'accompagne d'importants avantages fiscaux, la relocalisation vers d'autres pays peut également s'accompagner d'importantes répercussions fiscales négatives. Quelques exemples de ce type de pays sont les Etats-Unis d'Amérique, la France et l'Allemagne.

Enfin et surtout, de nombreux pays offrent d'excellentes opportunités de structurer les actifs d'une famille avant de procéder à la relocalisation, de telle façon (via des trusts ou des contrats d'assurance-vie) que la charge fiscale globale de la famille soit considérablement réduite.

Un family office suisse peut vous aider à mettre en place des stratégies de planification de relocalisation internationale et à suivre les règles et législations locales. Alors que les familles fortunées sont toujours plus exposées au niveau international, ceci devrait être un des services les plus importants d'un family office suisse de qualité.

Nos services d'intermédiaire

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information relative aux family offices, qu'il s'agisse des avantages qu'ils peuvent représenter pour vous et votre famille, des difficultés liées à la sélection d’un family office approprié, ou encore du montant de fortune à partir duquel il devient réellement intéressant de sortir du cadre des services de gestion de patrimoine traditionnels. Nous nous ferons un plaisir de vous aider à sélectionner un multi-family office ou de vous conseiller dans la création de votre propre family office.

Auteur: , LLM, TEP
Ce texte est une traduction. Pour tout éclaircissement, veuillez consulter le texte original en anglais.
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