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Sociétés

Un family office peut vous aider à mettre en place et/ou à gérer une société de holding étrangère. Lors de la structuration de leurs actifs, de nombreuses familles fortunées ont, avec leur family office, recours à des entreprises de type IBC (international business companies).

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Historiquement, ces sociétés sont établies dans des juridictions comme, notamment, le Panama, les îles Vierges britanniques, les îles Caïman et le Belize, qui présentent des régimes fiscaux attrayants pour les entreprises qui y sont basées et qui génèrent leurs revenus à l'étranger.

L’utilisation traditionnelle des IBC (international business companies)

La caractéristique principale d'une IBC réside dans le fait que tout revenu généré ou conservé hors de la juridiction dans laquelle la société est établie n'est pas soumis à l'impôt dans cette même juridiction. Par conséquent, ce type de société est généralement utilisé par les family offices comme holding de tête de groupe pour la structure internationale d'entreprise de la famille, dans le cas où cette option est également fiscalement avantageuse et conforme du point de vue du pays de résidence du ou des actionnaires finaux.

La structure sous-jacente peut distribuer les bénéfices générés par la ou les entreprises familiales actives, via une distribution de dividendes, dans un environnement exonéré d'impôt, créant ainsi un report d'impôt. Dans l'IBC, les bénéfices s'accumulent jusqu'à ce qu'ils soient distribués (partiellement) à la famille. Cette distribution finale aux actionnaires déclenche souvent une imposition dans le pays de résidence de la famille. Afin de créer un report supplémentaire, un family office peut conseiller que les actions des sociétés soient détenues par un trust ou une fondation. Outre les activités opérationnelles détenues par une société de holding étrangère, les jets privés, les yachts et les biens immobiliers sont souvent détenus via une structure incluant également une IBC.

Organigramme des sociétés

La protection de votre vie privée

Le multi-family office peut également créer une IBC pour des questions de protection de la vie privée. Dans de nombreuses juridictions dans le monde, il est préférable que le grand public ignore l'identité du propriétaire d'une société florissante, car, dans le cas contraire, la sécurité de la famille peut être mise en danger (avec par exemple des risques d'enlèvement, d'extorsion ou de pressions politiques). La plupart des sociétés offshore ne sont pas répertoriées sur les registres publics (comme les chambres de commerce). Elles peuvent donc ajouter un niveau de discrétion entre l'activité opérationnelle et les propriétaires effectifs, c'est-à-dire la famille. Avec les sociétés onshore, des structures multistrates sont souvent utilisées pour protéger la vie privée des propriétaires réels.

Les juridictions montantes

Un yacht de luxe

La pression internationale toujours plus forte sur les paradis fiscaux pour plus de transparence, associée à la pression de la communauté internationale sur les juridictions qui n'imposent pas les revenus, est à l'origine d'un mouvement très net qui voit les sociétés de holding internationales s'établir dans d'autres juridictions, comme l'Irlande, Malte, Singapour, la Suisse et la Nouvelle-Zélande. Ces autres juridictions disposent également de régimes fiscaux avantageux, mais sont pourvues de législations fiscales plus développées, comprenant notamment des taux d'imposition d'environ 10%. Un taux d'imposition de 10% est, à l'heure actuelle, considéré comme faible selon les normes internationales mais constitue un niveau acceptable d'imposition sur les sociétés. Ce taux d'imposition étant combiné à tous les types d'exonérations, qui diffèrent d'une juridiction à l’autre, le résultat est une imposition effective très faible, parfois quasi nulle. Les family offices sont également au fait de ce développement et, par conséquent, nombre d'entre eux préfèrent de nos jours se structurer eux-mêmes via ces juridictions.

Les family offices dignes de ce nom en Suisse sont en mesure de proposer de nombreux services liés aux sociétés de holding étrangères. Ils peuvent aider votre famille avec des conseils fiscaux dans le cadre d'une solide structure de holding internationale. Le family office peut souvent organiser et/ou coordonner la création d'une société offshore, et agir en qualité de membre du Conseil d'administration ou d’actionnaire prête-nom («nominee») de cette société. Un family office peut également prendre la direction de vos sociétés étrangères.

Nos services d'intermédiaire

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information relative aux family offices, qu'il s'agisse des avantages qu'ils peuvent représenter pour vous et votre famille, des difficultés liées à la sélection d’un family office approprié, ou encore du montant de fortune à partir duquel il devient réellement intéressant de sortir du cadre des services de gestion de patrimoine traditionnels. Nous nous ferons un plaisir de vous aider à sélectionner un multi-family office ou de vous conseiller dans la création de votre propre family office.

Auteur: , LLM, TEP
Ce texte est une traduction. Pour tout éclaircissement, veuillez consulter le texte original en anglais.
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