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Les structures de planification patrimoniale
  sont de plus en plus complexes
Tous les family offices ne sont pas en mesure
  de vous guider en matière d'assurance-vie
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Notre expertise - Votre choix

Assurance-vie

Un family office en Suisse est parfaitement positionné pour vous aider à mettre en place une solution d'assurance-vie. Les solutions d'assurance-vie sont de plus en plus utilisées comme structures de protection du patrimoine, de planification fiscale et successorale et/ou comme structures de protection de la vie privée.

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Produits d'assurance-vie en gestion privée (PPLI)

De nos jours, il existe une très grande variété de produits d'assurance-vie disponibles partout dans le monde. Certaines de ces solutions d'assurance-vie internationales sont des produits d'assurance-vie en gestion privée. Avec ce type de produit, les portefeuilles d'investissement sont cantonnés dans des contrats d'assurance au lieu d'être sur un compte bancaire. Généralement, ce type de produit d'assurance-vie est créé sous la forme d'un contrat d'assurance en unité de compte, ce qui signifie que les indemnités du contrat d'assurance-vie qui doivent être versées dépendent de la performance des titres conservés dans la police d'assurance-vie. Ce type spécifique de police d'assurance-vie est régulièrement utilisé par les family offices afin de structurer les portefeuilles d'investissement des personnes fortunées, et très fortunées.

Dans la gamme des assurances-vie, l’assurance-vie en gestion privée (PPLI) est à l’opposé de l’assurance-vie universelle (ULI). La garantie décès est ainsi minimale dans le cadre d’une police PPLI, alors qu’elle est très élevée avec une police ULI.

Comment une solution d'assurance-vie fonctionne-t-elle?

  • Avant de souscrire une police d'assurance-vie, vos actifs investissables sont détenus dans un portefeuille d'investissement auprès d'une banque, et les rendements des investissements font l'objet d'une imposition annuelle. Lors de votre décès, ces actifs font partie de votre succession et sont transférés à vos héritiers conformément aux lois sur la succession en vigueur.

  • Après avoir souscrit une police d'assurance-vie et une fois votre portefeuille d'investissement transféré à la compagnie d'assurance-vie (ou une fois le paiement de la prime d'assurance effectué), vous devenez un détenteur de police. La compagnie d'assurance-vie ouvre un compte dédié pour votre police auprès d'une banque privée.

    Grand-père et petit-filsAvec la compagnie d'assurance-vie et votre family office, vous déterminez un profil de risque auprès de la banque privée, et la banque gère ce compte au nom de la compagnie d'assurance. Une autre option consiste à nommer le family office gérant d'actifs, lequel sera alors responsable de toutes les décisions d'investissement. A partir de cet instant, vous n’aurez qu’indirectement droit à la performance des investissements en tant que bénéficiaire de la police d'assurance, car la compagnie d'assurance est dorénavant le propriétaire légal des actifs investissables.

    Les actifs investissables ne sont plus considérés comme étant les vôtres en conséquence du transfert et vous n'êtes redevable de l'impôt sur le revenu que sur les rachats effetués sur la indemnités de la police (c'est-à-dire les investissements) lorsque la police d'assurance-vie vous indemnise (le paiement de l'impôt est reporté)*. Dans certains pays (essentiellement en Europe), il existe d'autres avantages fiscaux, comme l'exonération de l'impôt sur la fortune et des taux d'imposition sur le revenu plus faibles sur les versements perçus de votre vivant, aucun droit de succession n'étant par ailleurs redevable sur la valeur de la police lors du décès.

    * Les répercussions fiscales d'une police d'assurance-vie diffèrent entre les pays.

    Afin de rendre les polices d'assurance-vie financièrement attrayantes, la couverture décès de l'assurance dans la plupart des produits d'assurance-vie en gestion privée est réduite au strict minimum légal, ce qui génère des coûts relativement faibles. La banque privée à laquelle la compagnie d'assurance a recours pour déposer les actifs est souvent celle qui détenait votre portefeuille d'investissement. Dans la plupart des cas, le service de gestion de portefeuille de la banque ou le family office géreront les investissements à compter de ce moment.

    organigramme d'une assurance-vie

L'assurance-vie offre une protection du patrimoine efficace et conforme

Si la solution d'assurance-vie est correctement mise en place (c'est-à-dire, la police est mise en place pour être conforme fiscalement et n'est pas seulement utilisée comme une enveloppe (wrapper)), vos actifs investissables seront totalement séparés de vos autres actifs, ce qui offre un solide degré de protection. La compagnie d'assurance étant enregistrée comme le propriétaire de vos actifs investissables et comme le bénéficiaire final, la protection de votre vie privée est également totalement garantie. Les actifs apportés ne sont pas affectés si la compagnie d'assurance ou la banque dépositaire font faillite, car ils sont séparés de leur univers de risque**.

Pas uniquement une solution pour les portefeuilles d'investissement

Il est possible de placer d'autres actifs que des portefeuilles d'investissement dans des solutions d'assurance-vie: des biens immobiliers, des sociétés opérationnelles et tout autre actif de valeur peuvent y être également détenus. Les principaux prestataires de ce type de services d'assurance-vie se trouvent en Irlande, au Liechtenstein, au Luxembourg et à Singapour. Cette solution n'est pas disponible en Suisse, mais un family office suisse vous aidera certainement à mettre en place une telle structure dans le cadre des nombreux services de family office qu'il propose.

Nous avons aidons et vous accompagnons

Au cas où vous auriez des questions sur le recours à des solutions d’assurance-vie de gestion privée (PPLI - Private Placement Life Insurance), ou si vous envisagez de sélectionner un multi-family office en Suisse, ou souhaitez discuter des services de planification patrimoniale de manière générale, n’hésitez pas à nous contacter. Nous nous ferons un plaisir de vous aider.

** A l'exception des positions en liquidités détenues dans la police d'assurance-vie.

Auteur: , LLM, TEP
Ce texte est une traduction. Pour tout éclaircissement, veuillez consulter le texte original en anglais.
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